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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 8 juillet 2009 à 14h30
Démission de membres de commissions et candidatures
Roland du Luart, président :J’ai reçu avis de la démission :
- de M. Simon Loueckhote comme membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale ;
- et de M. Christophe-André Frassa comme membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Le groupe intéressé a fait connaître à la Présidence le nom des candidats proposés en remplacement.
Ces candidatures vont être affichées et leur nomination aura lieu conformément à l’article 8 du Règlement.
