Intervention de Roselyne Bachelot-Narquin

Lorsque l’on est à meilleure fortune, on peut s’offrir certaines choses ! D’autre part, le dispositif du DIC a lui-même dérivé. Son coût, considérable – il atteignait 26 millions d'euros –, va probablement doubler. Par conséquent, je suis bien obligée de tenir compte de ces réalités.

L’argumentation développée est parfois un peu curieuse. Les faits sont têtus. Aucun d’entre vous, mesdames, messieurs les sénateurs, et ce sur quelque travée que vous siégiez, n’a démontré que le régime du droit à l’image collective était bon. Tout le monde est obligé de se rendre compte qu’il est inefficace et injuste. Un consensus se dégage sur ce point.

Les clubs de football, dont les dirigeants sont dynamiques et dont les conseillers connaissent bien les affaires, ont immédiatement tiré profit de la mesure mise effectivement en œuvre en 2005 et qui est montée en puissance depuis. Les autres sports, qui n’ont sans doute pas la même armée de conseillers, ont réagi avec moins de rapidité.

Aujourd'hui, on peut tirer le bilan de la mesure. Est-il justifié de conserver un mauvais dispositif ? À l’heure du bilan, en quoi serait-il honteux d’admettre que, malgré toutes les bonnes intentions, le dispositif ne peut plus se justifier ? Une fois tirées les leçons de l’expérience, quand la dérive est évidente et l’inefficacité d’un dispositif avérée, il est tout à l’honneur du politique d’y mettre fin.