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Intervention de Guy Fischer
Réunion du 19 juin 2008 à 15h00
Modernisation des institutions de la ve république — Organisation de la discussion des articles
Guy Fischer, président :Mes chers collègues, en accord avec le Gouvernement et la commission, je vais vous faire une communication sur la suite de notre discussion.
Conformément à ce qui a été décidé en début d’après-midi, à la reprise de ce soir, nous examinerons les dispositions financières.
Nous commencerons d’abord par les amendements portant article additionnel après l’article 14, puis, au sein de l’article 11, par l’amendement de rédaction globale n° 187 rectifié bis, de Mme Borvo Cohen-Seat, et l’ensemble des amendements allant de l’amendement 302 rectifié à l’amendement 380 rectifié bis.
Puis, pour répondre notamment à la demande de M. Bernard Frimat, nous reprendrons le cours normal de l’examen des articles, là où nous l’avons arrêté avant la suspension.
Il n’y a pas d’opposition ?…
Nous examinerons donc le reste de l’article 11 à sa place dans le texte.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq.
La séance est suspendue.
