Intervention de Gérard Larcher

Réunion du 20 janvier 2011 à 15h00
Conférence des présidents

Photo de Gérard LarcherGérard Larcher, président :

De 17 heures à 17 heures 45 :

2°) Questions cribles thématiques sur l’utilisation du « Flashball » et du « Taser » par les forces de police ;

À 18 heures, le soir et, éventuellement, la nuit :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

3°) Proposition de résolution, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative aux enfants franco-japonais privés de liens avec leur parent français en cas de divorce ou de séparation, présentée par M. Richard Yung et les membres du groupe socialiste et apparentés (674 rect., 2009-2010) et proposition de résolution, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, tendant à permettre au parent français d’enfants franco-japonais de maintenir le lien familial en cas de séparation ou de divorce, présentée par M. Louis Duvernois et plusieurs de ses collègues (94, 2010-2011) ;

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