Intervention de Gérard Larcher

À 19 heures et le soir :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

4°) Suite de la proposition de loi relative à l’organisation de la médecine du travail.

SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT

Mardi 1er février 2011

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 997 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1125 de M. Roland Ries à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1128 de M. Gérard Bailly à Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ;

- n° 1130 de M. Daniel Laurent à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1131 de M. Alain Fauconnier à M. le ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique ;

- n° 1142 de M. Jean-Marc Todeschini à M. le ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique ;

- n° 1145 de Mme Patricia Schillinger à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1146 de M. Gilbert Barbier à M. le ministre d’État, ministre de la défense et des anciens combattants ;

- n° 1149 de M. Michel Boutant à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1154 de Mme Marie-France Beaufils à Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ;

- n° 1155 de M. Yves Détraigne à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1156 de Mme Catherine Morin-Desailly à M. le ministre de la culture et de la communication ;

- n° 1158 de M. Martial Bourquin à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1159 de M. Michel Doublet à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1161 de M. François Zocchetto à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1162 de M. Jacques Mézard à M. le ministre chargé des collectivités territoriales ;

- n° 1163 de M. Alain Fouché à Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ;

- n° 1167 de Mme Gisèle Printz à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, porte-parole du Gouvernement ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 14 heures 30 et le soir :

2°) Deuxième lecture du projet de loi organique, modifié par l’Assemblée nationale, relatif au Défenseur des droits (n° 230, 2010-2011) et du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif au Défenseur des droits (n° 231, 2010-2011) ;

3°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité (texte de la commission, n° 240, 2010-2011) ;