Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 10 février 2009 à 16h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Explications de vote et adoption d'un projet de loi
Gérard Larcher, président :L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (nos 42 et 165).
La parole est à M. le ministre d'État.
