Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 15 mars 2006 à 21h30
Dépôt de rapports d'information
Adrien Gouteyron, président :J'ai reçu de M. Éric Doligé un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC).
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 257 et distribué.
J'ai reçu de M. Aymeri de Montesquiou un rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne de l'énergie.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 259 et distribué.
