Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 6 décembre 2007, à dix heures, quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007 2008).
Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.
Examen des missions :
- Développement et régulation économiques (+ articles 42 et 43)
M. Éric Doligé, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 9) ;
MM. Pierre Hérisson et Gérard Cornu, rapporteurs pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 93, tome II).
- Pilotage de l'économie française
M. Marc Massion, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 19) ;
Mme Odette Terrade, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 93, tome IX).
- Écologie, développement et aménagement durables (+ article 44)
Budget annexe : contrôle et exploitation aériens
Compte spécial : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route
MM. Alain Lambert, Jean-Pierre Masseret, Gérard Miquel et Mme Fabienne Keller, rapporteurs spéciaux (rapport n° 91, annexe n° 11) ;
M. Yvon Collin, rapporteur spécial (Contrôle et exploitation aériens - rapport n° 91, annexe n° 11) ;
M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 92, tome IV) ;
M. Jean Bizet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 93, tome III) ;
MM. Charles Revet, Roland Courteau et Jean-François Le Grand, rapporteurs pour avis de la commission des affaires économiques (Contrôle et exploitation aériens - avis n° 93, tome III) ;
M. Georges Gruillot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route - avis n° 93, tome III).
- Politique des territoires
M. Roger Besse, rapporteur spécial (rapport n° 91, annexe n° 20) ;
MM. Jean-Paul Alduy et Dominique Mortemousque, rapporteurs pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 93, tome V).
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.