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Intervention de Christian Poncelet
Réunion du 4 juin 2008 à 15h00
Élection des sénateurs — Demande de vérification du quorum
Christian Poncelet, président :Mes chers collègues, en application de l’article 51 du règlement, je suis saisi d’une demande écrite, présentée par M. Jean-Pierre Bel, tendant à faire vérifier le quorum par le bureau du Sénat. Je vous en donne lecture :
« Monsieur le président, compte tenu de l’importance de la proposition de loi relative aux conditions de l’élection des sénateurs, je vous demande, en application de l’alinéa 2 bis de l’article 51 du règlement du Sénat, de réunir le bureau du Sénat afin de vérifier le quorum de notre assemblée. »
Je rappelle que, aux termes de l’alinéa 2 bis de l’article 51 du règlement du Sénat, « le bureau ne peut être appelé à faire la constatation du nombre des présents que sur la demande écrite de trente sénateurs dont la présence doit être constatée par appel nominal ».
Il va donc être procédé à l’appel nominal.
Huissiers, veuillez effectuer cet appel.
