Intervention de Roland du Luart

Mercredi 22 octobre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion.

Jeudi 23 octobre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion.

Vendredi 24 octobre 2008

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

1°) Six questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 287 de M. Roland Courteau transmise à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

- n° 293 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

- n° 297 de M. Jean-Claude Carle à Mme la secrétaire d’État chargée de la politique de la ville ;

- n° 302 de M. Philippe Madrelle à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 310 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 312 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la garde des Sceaux, ministre de la justice ;

Ordre du jour prioritaire :

2°) Suite du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion.

Lundi 27 octobre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 15 heures et le soir :

- Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, en faveur des revenus du travail §