Intervention de Roland du Luart

Mardi 28 octobre 2008

À 10 heures :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 238 de M. Bernard Cazeau à Mme la ministre de la culture et de la communication ;

- n° 256 de M. Ambroise Dupont à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 274 de Mme Bernadette Dupont à Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité ;

- n° 283 de M. Daniel Reiner à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 285 de M. Christian Cambon à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 290 de Mme Josette Durrieu à M. le ministre de la défense ;

- n° 291 de M. Jean-Marc Todeschini à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 294 de M. Richard Yung à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 295 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à Mme la garde des Sceaux, ministre de la justice ;

- n° 296 de M. Jean Boyer à M. le secrétaire d’État chargé de l’emploi ;

- n° 298 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 299 de Mme Gélita Hoarau à M. le ministre de l’éducation nationale ;

- n° 300 de M. Pierre-Yves Collombat à Mme la ministre du logement et de la ville ;

- n° 301 de M. Bernard Piras à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 304 de M. Jean Bizet à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 305 de M. Thierry Repentin à Mme la secrétaire d’État chargée de l’écologie ;

- n° 307 de M. Jean-Pierre Vial à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 308 de M. Claude Biwer à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

À 16 heures et le soir :

2°) Scrutins pour l’élection de six membres titulaires et de six membres suppléants représentant la France à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et à l’Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale ;

Ordre du jour prioritaire :

3°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, en faveur des revenus du travail.

Mercredi 29 octobre 2008

Ordre du jour réservé :

À 15 heures :

1°) Proposition de résolution tendant à modifier l’article 3 du Règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l’organe dirigeant du Sénat, présentée par M. Gérard Larcher, Président du Sénat §;

2°) Question orale avec débat n° 21 de M. Thierry Repentin à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur la crise du logement et le développement du crédit hypothécaire ;

3°) Proposition de loi tendant à généraliser l’assurance récolte obligatoire, présentée par MM. Yvon Collin et Jean-Michel Baylet (n° 214, 2007-2008) ;