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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 15 octobre 2008 à 15h00
Conférence des présidents
Roland du Luart, président :Jeudi 30 octobre 2008
À 9 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire :
1°) Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet ;
À 15 heures et le soir :
2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;
Ordre du jour prioritaire :
3°) Suite de l’ordre du jour du matin.
Mardi 4 novembre 2008
À 16 heures et le soir :
1°) Éloge funèbre du Président Michel Dreyfus-Schmidt ;
Ordre du jour réservé
2°) Proposition de loi du groupe socialiste sur la régulation financière.
Mercredi 5 novembre 2008
Ordre du jour prioritaire :
À 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet.
Jeudi 6 novembre 2008
Ordre du jour prioritaire :
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 §et débat sur les prélèvements obligatoires ;
Éventuellement, vendredi 7 novembre 2008
Ordre du jour prioritaire :
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet.
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...
Ces propositions sont adoptées.
