Intervention de Gilbert Barbier

Réunion du 9 mars 2011 à 14h30
Adaptation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques — Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire

Photo de Gilbert BarbierGilbert Barbier :

Mme le rapporteur a bien donné un avis favorable aux amendements de suppression, mais en précisant qu’elle était contre à titre personnel. Quant aux membres de la commission, compte tenu de la date à laquelle a été discuté ce projet de loi, beaucoup étaient absents.

Certes, je peux comprendre qu’il soit difficile pour tous les groupes de siéger en nombre en séance un jeudi soir à trois heures du matin. Moi-même, je n’ai pu être là et ce sont mes collègues Denis Detcheverry et Daniel Marsin qui ont défendu mes amendements.

Quoi qu’il en soit, il est tout à fait anormal d’étudier un texte aussi important à une heure aussi tardive.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion