Intervention de Jean-Pierre Sueur

Comme vient de le dire Gérard Delfau, le sujet est extrêmement important et touche aux origines et à la conception mêmes de l'université.

Vous avez avancé deux arguments, madame la ministre.

Premièrement, dans certains instituts, les présidents sont d'ores et déjà dotés du pouvoir de s'opposer aux nominations. D'abord, ce pouvoir est, à ma connaissance, peu mis en oeuvre ; ensuite, qu'il soit reconnu aux présidents de certains instituts ne me paraît pas une raison suffisante pour l'étendre à tous les présidents d'université.

Deuxièmement, vous avez établi une comparaison avec les collectivités locales. Cette comparaison ne me paraît pas pertinente : le maire, le président du conseil général ou du conseil régional nomment, certes, des personnels, mais les collectivités locales n'oeuvrent pas dans l'ordre du savoir et de la science.

Vous avez expliqué que le « droit de veto » du président de l'université ne pouvait pas être motivé par des raisons scientifiques, mais portait sur l'adaptation au profil du poste, compte tenu du projet et des orientations de l'établissement.

Ainsi, selon vous, c'est le profil du poste qui est en jeu. Or la question du profil du poste se pose non pas au moment où l'universitaire est nommé, mais au moment où les instances de l'université, de la faculté, de l'institut définissent, en fonction des besoins, ledit profil. Qu'il y ait alors débat n'a rien d'anormal, mais il est très étrange de récuser une personne a posteriori au motif qu'elle ne correspond pas à un profil de poste nécessairement défini avant qu'elle ait été choisie. Il y a là une contradiction.

Imaginons, madame la ministre, une université qui recrute un professeur d'histoire médiévale.