Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 octobre 2006 :

À dix heures :

1. Discussion des conclusions du rapport (n° 12, 2006-2007) de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la proposition de loi portant diverses dispositions intéressant la Banque de France (n° 347, 2005 2006), présentée par M. Jean Arthuis.

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 16 octobre 2006, avant dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 16 octobre 2006, à seize heures.

À seize heures quinze et, éventuellement, le soir :

2. Éloge funèbre de Raymond Courrière.

3. Discussion des conclusions du rapport (n° 11, 2006-2007) de M. Henri de Richemont, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur la proposition de loi instituant la fiducie (n° 178, 2004 2005), présentée par M. Philippe Marini.

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 16 octobre 2006, avant dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 16 octobre 2006, à seize heures.

4. Discussion des conclusions du rapport (n° 18, 2006-2007) de M. André Lardeux, fait au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi relative aux droits des parents séparés en cas de garde alternée des enfants (n° 483, 2005 2006), présentée par M. Michel Dreyfus-Schmidt et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés.

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 16 octobre 2006, avant dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 16 octobre 2006, à seize heures.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.