Intervention de Nicolas About

Réunion du 12 mai 2009 à 16h00
Réforme de l'hôpital — Organisation des débats

Photo de Nicolas AboutNicolas About, président de la commission des affaires sociales :

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je souhaite m’associer aux applaudissements qui viennent d’être adressés à M. le rapporteur. En effet, l’énorme travail effectué par M. Alain Milon et par les collaborateurs de la commission témoigne de l’intérêt que nous avons porté au dossier de l’hôpital au cours des six derniers mois.

En outre, je tiens dès à présent à faire part au Sénat des aménagements techniques proposés par la commission pour l’organisation de nos débats, et ce afin de permettre à chacun de bien préparer nos séances.

Tout d’abord, la commission demande que les amendements tendant à la suppression d’un article soient disjoints des discussions communes, afin d’éviter des « tunnels » de cent ou deux cents amendements, comme cela a parfois été le cas.

Ensuite, elle demande la réserve, jusqu’à la fin de chaque titre, de l’examen des amendements tendant à insérer des articles additionnels.

Enfin, elle souhaite que le titre IV du projet de loi soit examiné par priorité juste après le titre Ier. Cela rendrait notre débat plus cohérent et permettrait aux sénateurs particulièrement intéressés par de telles questions de les traiter à la suite.

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