Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 1er février 2011 à 9h30
Questions orales — Publication du décret relatif à la commission scientifique nationale des collections
Roland du Luart, président :La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, auteur de la question n° 1156, adressée à M. le ministre de la culture et de la communication.
