Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 4 novembre 2004 à 15h00
Candidatures à des organismes extraparlementaires

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de seize organismes extraparlementaires.

La commission des finances a fait connaître ses candidats.

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition, à l'expiration du délai d'une heure.

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