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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 14 avril 2005 à 10h00
Eau et milieux aquatiques — Article 41, amendement 374
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 374 rectifié, présenté par MM. Poniatowski, Beaumont, Carle, César, Doublet, Ginoux, Mortemousque et Trucy, est ainsi libellé :
Dans la première phrase du second alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 213-2 du code de l'environnement, après les mots :
participe à
insérer les mots :
la connaissance,
La parole est à M. Georges Ginoux.
