Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 4 novembre 2004 à 15h00
Cohésion sociale — Article 53, amendement 342

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

Je suis saisi de neuf amendements faisant l'objet d'une discussion commune.

L'amendement n° 342, présenté par MM. Repentin, Raoul et Desessard, Mmes Le Texier et San Vicente, M. Vezinhet, Mmes Printz et Boumediene-Thiery, MM. Godefroy, Lagauche et Mélenchon, Mme Voynet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé :

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La parole est à Mme Michèle San Vicente.

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