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Intervention de Philippe Richert
Réunion du 14 avril 2005 à 15h00
Ordre du jour
Philippe Richert, président :Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 2 mai 2005 à quinze heures et le soir :
1. Discussion du projet de loi (n° 267, 2004-2005) portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine des marchés financiers ;
M. Philippe Marini, rapporteur de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 29 avril 2005, avant dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 2 mai 2005, à onze heures.
2. Discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 275, 2004-2005) d'orientation sur l'énergie, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture ;
Rapport (n°294, 2004-2005) de M. Henri Revol, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 29 avril 2005, avant dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 2 mai 2005, à onze heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
