Intervention de François Fortassin

Monsieur le président, mesdames les secrétaires d’État, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, on observe très souvent un décalage entre les attentes de nos concitoyens et les décisions politiques prises par leurs élus. Ce décalage est lié, en général, à un manque de moyens financiers.

Cette règle a heureusement été transgressée à l’occasion de l’élaboration de la loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, dite Grenelle I, ce qui avait permis d’obtenir un consensus historique. Non seulement ce texte est intervenu au bon moment, mais il contenait des mesures audacieuses. C’est pourquoi le groupe du Rassemblement démocratique et social européen l’avait voté à l’unanimité, le 23 juillet 2009, validant ainsi les orientations et les objectifs arrêtés par les différents groupes de travail dans une véritable loi de programmation, qui a permis au Parlement de contribuer à l’élaboration d’un nouveau droit de l’environnement.

Depuis le début du processus législatif relatif au projet de loi portant engagement national pour l’environnement, les membres de mon groupe n’ont eu de cesse d’améliorer ce texte afin de permettre la réalisation des objectifs ambitieux issus des travaux du Grenelle. C’est en ce sens qu’il convient d’interpréter le soutien plein et entier que nous avons apporté au Grenelle I.

Il ne faudrait donc pas que le Grenelle II déçoive les espoirs nés de l’élaboration du Grenelle I, d’autant que le sommet de Copenhague n’a pas répondu aux attentes de la classe politique française. Mais peut-être avions-nous placé la barre un peu trop haut ?

Si la formidable boîte à outils que nous examinons aujourd’hui ne remet pas en cause le Grenelle, elle devra cependant être discutée et enrichie ; surtout, il conviendra de déterminer les moyens de la financer, et d’y ajouter un élément essentiel : le bon sens. J’y reviendrai.

Le projet de loi portant engagement national pour l’environnement a suscité des débats riches et de qualité, au Sénat comme à l’Assemblée nationale. Tous les secteurs ont été étudiés : le bâtiment, l’urbanisme, les transports, l’agriculture, l’énergie, le climat, les déchets, la biodiversité, non sans quelques concessions à la mode.

Il a ainsi été de bon ton, pendant longtemps, de parler de réchauffement climatique. Or on peut s’interroger sur le caractère d’évidence de ce phénomène. Au milieu du xviiie siècle, un poète gascon prédisait déjà la disparition des glaciers pyrénéens ; cent ans plus tard, un refroidissement très significatif du climat se produisait ! Mieux vaut donc aujourd’hui être prudent et parler de « modification climatique » plutôt que de réchauffement…

J’ai une profonde estime pour les scientifiques, mais je ne place qu’une confiance limitée dans leurs théories, d’autant que je n’y comprends rien !