Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 4 novembre 2004 à 15h00
Cohésion sociale — Article 56, amendement 457
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 457, présenté par Mme David et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé :
Dans le premier alinéa de cet article, remplacer les mots :
de dispositifs de réussite éducative
par les mots :
d'équipes de réussite éducative
Madame David, on peut considérer que, compte tenu du vote qui vient d'intervenir, cet amendement n'a plus d'objet.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote sur l'article 56 ?
