Intervention de Gérard Larcher

Réunion du 29 septembre 2009 à 15h00
Rappels au règlement

Photo de Gérard LarcherGérard Larcher, président :

En ce qui concerne les droits du Parlement, y compris ceux de l’opposition, je vous tiendrai le même discours que celui que j’ai tenu récemment devant mon groupe dans une ville balnéaire fort agréable du département du Pas-de-Calais.

Pour le reste, j’articulerai ma réponse en trois points.

Premièrement, j’ai indiqué au président de la commission des finances, M. Jean Arthuis, ainsi que, ce matin, à plusieurs présidents de commission, qu’il nous faudrait, selon moi, coordonner les travaux des commissions avec certains de ceux que nous menons en séance publique. La conférence des présidents n’est pas favorable au maintien de l’audition de M. Lamassoure jeudi prochain, mais la fixation de cette date dépend de l’autorité des présidents de commission. En tout état de cause, je ne peux pas tenir maintenant, dans cet hémicycle, des propos différents de ceux que j’ai tenus ce matin devant plusieurs d’entre eux.

Deuxièmement, la tenue d’une session extraordinaire entraîne un ensemble de bouleversements qui ne doivent pas empêcher l’organisation de journées parlementaires. Il est indispensable que ces journées n’empiètent pas sur le travail parlementaire, mais l’inverse est également vrai. Nous sommes tous d’accord sur ce point et le ministre chargé des relations avec le Parlement, M. Henri de Raincourt, veille du mieux qu’il peut à ce que ce principe soit respecté.

Nous avons d’ailleurs pris une résolution : si, par extraordinaire, l’an prochain, à la même période, devait se tenir une nouvelle session extraordinaire, nous essaierions de faire face à ce problème dans les meilleures conditions possibles.

Troisièmement, je souhaite recueillir l’avis du Gouvernement sur une proposition que je vais formuler et qui nous permettrait de respecter au mieux les impératifs de nos collègues socialistes. Je propose que nous arrêtions nos travaux assez tardivement en fin d’après-midi, vers vingt heures trente – je suis prêt à assumer, si nécessaire, la présidence jusqu’à cette heure et M. le président de la commission de l’économie, que j’ai consulté à ce sujet, m’a donné son accord de principe – afin d’éviter une séance de nuit.

Ainsi nos collègues socialistes pourraient-ils se rendre, dans des conditions plus acceptables, aux journées parlementaires de leur groupe, auxquelles je souhaite un grand succès.

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