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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 29 septembre 2009 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Article 27, amendement 665
Roland du Luart, président :L'amendement n° 665 est retiré.
Je suis saisi de onze amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
Les quatre premiers sont identiques.
L'amendement n° 348 rectifié est présenté par MM. du Luart et Revet.
L'amendement n° 553 rectifié bis est présenté par MM. Alduy, Thiollière, Vial et J. Blanc.
L'amendement n° 564 est présenté par MM. Repentin, Courteau, Raoul, Bérit-Débat et Guillaume, Mme Alquier, MM. Mazuir, Berthou et les membres du groupe Socialiste et apparentés.
L'amendement n° 680 rectifié quater est présenté par Mmes Gourault, Férat, N. Goulet et Payet, MM. Amoudry, Béteille, Deneux, Détraigne, Merceron, Vanlerenberghe, Zocchetto et les membres du groupe Union centriste.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
Supprimer le 3° du II de cet article.
La parole est à M. Charles Revet, pour présenter l’amendement n° 348 rectifié.
