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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 4 novembre 2004 à 15h00
Cohésion sociale — Article 59, amendement 391
Adrien Gouteyron, président :Le sous-amendement n° 391 rectifié, présenté par MM. Sueur et Repentin, Mmes Bricq, San Vicente et Voynet, MM. Raoul, Ries, Yung, Massion, Masseret, Angels, Auban, Charasse, Demerliat, Frécon, Haut, Marc, Miquel, Moreigne, Sergent et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé :
A la fin du texte proposé par l'amendement n° 149, supprimer les mots :
dans la limite de 120 millions d'euros
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
