Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 4 novembre 2004 à 21h45
Cohésion sociale — Article 59, amendement 168
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 168 est retiré.
En conséquence, le sous-amendement n° 392 rectifié n'a plus d'objet.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote sur l'amendement n° 187.
