Intervention de Roland du Luart

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 17 novembre 2004, à quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi (n° 53, 2004-2005) de financement de la sécurité sociale pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale.

Rapport (n°57, 2004-2005) de MM. Alain Vasselle, André Lardeux, Dominique Leclerc et Gérard Deriot, fait au nom de la commission des affaires sociales

Avis (n°58, 2004-2005) de M. Jean-Jacques Jégou, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.

Le délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat sur l'assurance maladie est expiré.

Le délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat sur les accidents du travail et les maladies professionnelles est expiré.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré

A quinze heures aura lieu un débat sur l'assurance maladie.