Intervention de Roger Romani

Réunion du 12 octobre 2010 à 14h30
Cessation du mandat et remplacement d'un sénateur

Photo de Roger RomaniRoger Romani, président :

M. le président a reçu une lettre de M. Christian Gaudin par laquelle il remet son mandat de sénateur du Maine-et-Loire, à compter du lundi 11 octobre 2010 à minuit.

Acte est donné de cette décision.

Conformément aux articles L.O. 325 et L.O. 179 du code électoral, M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales a fait connaître au Sénat que, en application de l’article L.O. 320 du code électoral, Mme Catherine Deroche est appelée à remplacer, en qualité de sénateur du Maine-et-Loire, M. Christian Gaudin.

Son mandat a débuté le mardi 12 octobre 2010 à zéro heure.

Au nom du Sénat tout entier, je lui souhaite une cordiale bienvenue.

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