Intervention de Bernard Frimat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, Jeudi 23 juillet 2009, à quatorze heures trente et, éventuellement le soir :

1. Conclusions de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale.

Rapport de M. Jean Faure, rapporteur pour le Sénat (n° 547, 2008-2009).

2. Conclusions de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique.

Rapport de M. Hugues Portelli, rapporteur pour le Sénat (n° 550, 2008-2009).

3. Conclusions de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte.

Rapport de M. Christian Cointat, rapporteur pour le Sénat (n° 584, 2008-2009).

4. Conclusions de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d’ordonnances.

Rapport de M. Christian Cointat, rapporteur pour le Sénat (n° 584, 2008-2009).

5. Conclusions de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.

Rapport de M. Bruno Sido, rapporteur pour le Sénat (n° 581, 2008-2009).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.