Intervention de Bruno Le Maire

Monsieur le sénateur, je me suis rendu à deux reprises en Vendée et en Charente-Maritime. Je dois reconnaître que j’ai été particulièrement frappé et ému par la gravité des dégâts causés par la tempête Xynthia, mais aussi par la solidarité manifestée par les agriculteurs et les ostréiculteurs, solidarité que je tiens à saluer.

Vous m’interrogez sur un certain nombre de dispositifs techniques et d’aides que nous avons décidé de débloquer avec le Président de la République, le Premier ministre et l’ensemble du Gouvernement.

M. Hervé Novelli a tout mis en œuvre pour que plus d’une centaine d’entreprises, dont le chiffre d’affaires est inférieur à un million d'euros, puissent bénéficier immédiatement des aides du FISAC. Cela me semble répondre le mieux aux attentes des petites entreprises de Vendée comme de Charente-Maritime, qu’elles soient commerciales, artisanales ou de services, pour leur permettre de redémarrer rapidement.

Par ailleurs, le Gouvernement a débloqué 5 millions d'euros d’aides en faveur de l’agriculture, notamment sous la forme d’allégements des charges, et 20 millions d'euros en faveur de la conchyliculture et de l’ostréiculture, pour permettre aux professionnels de ces filières de reprendre le plus rapidement possible leur activité en rachetant les matériels nécessaires.

Ces fonds sont aujourd'hui soumis à l’examen de la Commission européenne. J’évoquerai de nouveau le sujet lundi à Bruxelles. Ils seront débloqués dès que nous aurons reçu le « feu vert » de l’Union européenne, car il n’est pas question pour moi – vous connaissez mes principes sur ce sujet – d’accorder des aides d’État que les ostréiculteurs ou les agriculteurs auraient à rembourser dans quelques années. Nous avons pu constater dans d’autres secteurs les désordres qu’une telle pratique pouvait occasionner.