Intervention de Bernard Frimat

Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie ce soir, mercredi 15 décembre 2010, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT (SUITE)

Jeudi 16 décembre 2010

À 9 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement

1°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 163, 2010-2011) ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement

3°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2010.

Vendredi 17 décembre 2010

Ordre du jour fixé par le Gouvernement

À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit :

- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2010.

Lundi 20 décembre 2010

Ordre du jour fixé par le Sénat

À 15 heures :

1°) Proposition de résolution tendant à adapter le chapitre XI bis du Règlement du Sénat aux stipulations du traité de Lisbonne concernant les parlements nationaux, présentée par MM. Gérard Larcher, président du Sénat, Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois, Jean Arthuis, président de la commission des finances, Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales, MM. Jean-Paul Emorine, président de la commission de l’économie, Jacques Legendre, président de la commission de la culture, Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères, et Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (texte de la commission, n° 176, 2010-2011) ;