Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean Arthuis
Réunion du 25 juillet 2007 à 15h00
Travail emploi et pouvoir d'achat — Organisation des travaux
Jean Arthuis, président de la commission des finances :Mes chers collègues, je voudrais maintenant intervenir sur l'organisation de nos travaux.
Ce texte suscite des passions et un intérêt très soutenu, en témoignent les nombreux sénateurs présents dans cet hémicycle, ce dont je me réjouis.
Nous avons plus de 270 amendements à examiner. Deux articles font l'objet d'une attention particulière : l'article 1er, qui porte sur les heures supplémentaires, et l'article 6, qui a trait à l'ISF. Sur l'article 1er, 50 amendements ont été déposés ; sur l'article 6, 40 amendements doivent être débattus.
Afin de faciliter la discussion, la commission des finances a exprimé ce matin le souhait que les amendements de suppression soient appelés en priorité. Viendraient ensuite les amendements de rédaction globale, puis les amendements spécifiques.
Je le précise, la commission a adopté cette proposition à l'unanimité - je parle sous le contrôle des autres commissaires présents -, et tous les groupes étaient représentés. Telle est la proposition que la commission des finances soumet au Sénat.
