Monsieur le rapporteur, notre but n’est pas que le président du conseil de surveillance nomme les membres du directoire, mais qu’il délibère sur les propositions de nomination du directeur.
Allons donc au fond des choses. Normalement, on entend par directoire un ensemble de personnes indépendantes les unes des autres qui décident. Il se trouve que l’on parle là d’un directoire dont deux ou quatre membres, suivant qu’il s’agit d’un centre hospitalier ou d’un centre hospitalier universitaire, sont nommés par le directeur.
Autant dire que le directeur nomme deux ou quatre personnes qui voteront pour lui. Au directoire réel, composé des membres de droit, en particulier du président de la CME, s’ajoutent deux ou quatre membres qui ne sont là que pour lever le bras lorsque le directeur le souhaite.