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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 20 octobre 2004 à 15h00
Droits des personnes handicapées — Article 2, amendement 227
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 227 est retiré.
Les deux amendements suivants sont identiques.
L'amendement n° 332 est présenté par M. Vasselle.
L'amendement n° 448 est présenté par MM. Mouly, Pelletier, de Montesquiou, Laffitte, Thiollière et Seillier.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Dans le premier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 245-3 du code de l'action sociale et des familles, après le mot :
surveillance
insérer les mots :
ou une stimulation
La parole est à M. Alain Vasselle, pour défendre l'amendement n° 332.
