Intervention de Roland du Luart

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 6 novembre 2008 à neuf heures trente, à quinze heures et le soir :

– Discussion du projet de loi (n° 55, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur les prélèvements obligatoires ;

Rapport (n° 78, 2008-2009) de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ;

Avis (n° 71, 2008-2009) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.