Intervention de Ambroise Dupont

Madame le ministre, ma question concerne les grands rassemblements, les festivals de musique techno comme les conventions évangéliques. C'est de saison, car, chaque année, des maires, confrontés à des afflux massifs et soudains de participants à ces rassemblements, sont dépassés.

Depuis 2002, sous l'impulsion de Nicolas Sarkozy, de nombreux rassemblements sont encadrés, l'État mettant notamment à disposition des terrains et du personnel de sécurité et de secours. Une coopération entre les organisateurs et l'État s'est donc instaurée, et je m'en réjouis, mais ce n'est pas le cas pour tous ces événements, loin s'en faut.

Certes, les motivations des rassemblements évangéliques et des « grands passages », d'une part, des teknivals, free-parties et autres rave-parties, d'autre part, sont de nature différente. Mais, pour les populations locales, le résultat est souvent le même.

Les participants, gens du voyage ou « teufeurs », qui peuvent être plusieurs milliers, voire des dizaines de milliers, laissent généralement les zones qu'ils ont envahies, l'espace de quelques jours, écologiquement dévastées. Je ne vous parlerai ni du piétinement et de la circulation automobile, qui détruisent la végétation, ni des tonnes d'ordures qui restent en plein champ, et dont le ramassage est à la charge de la commune ou de la communauté de communes, ni des systèmes de sonorisation !

L'Union amicale des maires du Calvados, que je préside, attire d'ailleurs régulièrement l'attention sur les très grands rassemblements de gens du voyage qui ont lieu tous les étés dans notre département. Il arrive que plus de trois cents caravanes stationnent ensemble, particulièrement le long de la côte, dans des espaces naturels protégés ou sur des terres qui sont l'outil de production de nos agriculteurs.

Voilà pourquoi je souhaite me faire l'écho devant vous, madame le ministre, du désarroi des maires et des populations. Même quand ils sont encadrés, ces rassemblements se tiennent parfois sans véritable concertation avec les autorités locales et peuvent donner le sentiment à la population et aux élus d'être mis devant le fait accompli.

Pouvez-vous, madame le ministre, nous dresser un bref bilan des actions menées en 2006 pour encadrer ces grands rassemblements et nous préciser dans quelle mesure les moyens mobilisés par l'État à cette fin ont permis d'atteindre les objectifs de performance fixés par votre ministère ?

Par ailleurs, quelles perspectives envisagez-vous pour les mois et les années à venir, afin, d'une part, de poursuivre la politique mise en oeuvre en 2002, qui allie dialogue et fermeté avec les organisateurs, et, d'autre part, de mieux informer et mieux accompagner les élus locaux, notamment lorsqu'ils sont confrontés à des manifestations qui se tiennent sans autorisation ni encadrement ?