Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Guy Fischer
Réunion du 20 mai 2010 à 15h00
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Article 1er suite, amendement 204
Guy Fischer, président :Les deux amendements suivants sont identiques.
L'amendement n° 204 rectifié, présenté par MM. J. Blanc, Jarlier, Bernard-Reymond, B. Fournier, Juilhard, Amoudry, Bailly, Alduy, Hérisson et Gouteyron
L'amendement n° 328 est présenté par Mme David, MM. Le Cam et Danglot, Mmes Didier, Schurch, Terrade, Labarre et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche.
Tous deux sont ainsi libellés :
Alinéa 17
Compléter cet alinéa par les mots :
et l’amélioration de la proximité géographique entre producteurs et transformateurs
L’amendement n° 204 rectifié n’est pas soutenu.
La parole est à M. Gérard Le Cam, pour présenter l’amendement n° 328.
