Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michèle André
Réunion du 15 juin 2006 à 21h30
Dépôt de rapports d'information
Michèle André, présidente :J'ai reçu de M. Serge Vinçon, Mme Hélène Luc, MM. André Boyer, Jean-Guy Branger, Philippe Nogrix et Jean-Pierre Plancade un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 19 au 28 mai 2006 en Chine.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 400 et distribué.
J'ai reçu de M. Adrien Gouteyron un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le contrôle relatif à l'Office de protection des réfugiés et des apatrides (OFPRA).
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 401 et distribué.
J'ai reçu de M. Philippe Marini, un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la situation économique de la Slovénie dans la perspective de son entrée dans la zone euro.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 402 et distribué.
J'ai reçu de M. Philippe Marini, un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la situation économique de la Hongrie dans la perspective de son entrée dans la zone euro.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 403 et distribué.
