Intervention de Jean-Claude Gaudin

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 juin 2009 :

À quinze heures :

1. Débat sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales.

Le soir :

2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l’inceste sur les mineurs et à améliorer l’accompagnement médical et social des victimes (n° 372, 2008-2009).

Rapport de M. Laurent Béteille, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 465, 2008-2009).

Texte de la commission (n° 466, 2008-2009).

3. Clôture de la session ordinaire.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.