Intervention de Catherine Tasca

Mes chers collègues, la conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Jeudi 5 février 2009

À 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire :

1°) Suite du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 42, 2008-2009) ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin ;

Vendredi 6 février 2009

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.

Mardi 10 février 2009

Ordre du jour prioritaire :

À 10 heures :

1°) Deuxième lecture, sous réserve de sa transmission, du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France ;

À 16 heures et le soir :

2°) Explications de vote et vote sur le projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement ;

3°) Projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (n° 183, 2008-2009) ;