Intervention de Jean-Claude Gaudin

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 9 décembre 2008 :

À dix heures :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009). - Suite éventuelle de l’examen des articles de la seconde partie non rattachés à l’examen des crédits.

Rapport (n° 99, 2008 2009) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

À seize heures, et, éventuellement, le soir :

- Éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin ;

- Explications de vote sur l’ensemble ;

- Vote sur l’ensemble.

En application de l’article 60 bis, troisième alinéa, du règlement, il sera procédé à un scrutin public à la tribune.

À vingt et une heure trente, dans la salle Médicis :

- Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, préalable au Conseil européen des 11 et 12 décembre 2008.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.