Intervention de Michel Billout

Madame la secrétaire d’État, je suis quelque peu abasourdi par votre réponse !

La circulaire du 4 mai 2010 a eu des conséquences extrêmement importantes dans les hôpitaux. Peut-être la disposition était-elle déjà contenue en filigrane dans le décret, mais la circulaire a rappelé aux directeurs des hôpitaux, dans un contexte où il leur est demandé de fournir des efforts gigantesques pour équilibrer leur budget, qu’ils pouvaient supprimer le temps de formation, d’information et de recherche qui représente pratiquement un tiers du temps de l’activité des psychologues contractuels.

Un certain nombre de directeurs d’hôpitaux ne s’en sont pas privés et ont pris des dispositions nouvelles en ce sens. C’est notamment le cas dans mon département.

Dans votre réponse, madame la secrétaire d'État, je comprends que, d’un côté, l’on indique gentiment aux directeurs d’hôpitaux qu’ils devraient faire quelques efforts pour placer des fonctionnaires à ces postes et, de l’autre, on les incite très fortement à ne pas le faire.

Or il convient d’avoir à l’esprit le travail qui est effectué par les psychologues dans les hôpitaux. Déjà en 2003, notre collègue Bruno Sido avait interrogé le ministre de la santé de l’époque sur les dérives constatées à cet égard : le manque de psychiatres conduisait les psychologues à remplir les fonctions de ces derniers. Ce phénomène avait d’ailleurs été confirmé par la réponse du ministre, à laquelle chacun peut se référer.

Aujourd'hui, les hôpitaux manquent de psychiatres et les psychologues sont amenés à effectuer des tâches de plus en plus importantes. Or le nombre des psychologues contractuels ne bénéficiant pas du temps de formation, d’information et de recherche nécessaire ne cesse d’augmenter, comme vous l’avez confirmé, madame la secrétaire d’État. Cette situation est particulièrement grave et préoccupante !