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Intervention de Monique Papon
Réunion du 29 janvier 2009 à 9h45
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 9, amendement 115
Monique Papon, présidente :Les deux amendements suivants sont identiques.
L'amendement n° 115 rectifié est présenté par MM. César, Bizet, Doublet, Laurent, Pointereau, Cornu, Vasselle, Bailly, Grignon, Lefèvre et B. Fournier et Mme Procaccia.
L'amendement n° 616 est présenté par M. de Montgolfier.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
À la fin du quatrième alinéa du II de cet article, remplacer les mots :
et la préservation de la biodiversité
par les mots :
, la préservation de la biodiversité et des espaces agricoles et naturels
La parole est à M. Jean Bizet, pour présenter l'amendement n° 115 rectifié.
