Intervention de Guy Fischer

Ordre du jour prioritaire :

4°) Suite du projet de loi de finances pour 2008 :

Aide publique au développement : deux heures ;

- compte spécial : prêts à des États étrangers ;

- compte spécial : accords monétaires internationaux ;

Direction de l'action du Gouvernement et article 43 bis : une heure ;

Conseil et contrôle de l'État : une demi-heure ;

Pouvoirs publics et article 45 ter : un quart d'heure ;

Budget annexe : Publications officielles et information administrative : un quart d'heure ;

Médias : une heure et demie ;

- compte spécial : avances à l'audiovisuel public et article 62.

Vendredi 30 novembre 2007

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2008 :

Justice : trois heures ;

Travail et emploi et articles 52, 53, 53 bis, 54 à 59 : deux heures et demie ;

Solidarité, insertion et égalité des chances et articles 49 à 51 bis : deux heures et demie.

Samedi 1er décembre 2007

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2008 :

Action extérieure de l'État : trois heures et demie ;

Sécurité sanitaire : une heure et demie ;

Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation et article 41 quater : deux heures ;

Gestion des finances publiques et des ressources humaines : une demi-heure ;

- compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ;

- compte spécial : avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics ;

Remboursements et dégrèvements : un quart d'heure ;

Provisions : un quart d'heure ;

Régimes sociaux et de retraite : une heure ;

- compte spécial : pensions ;

Engagements financiers de l'État : une demi-heure ;

- compte spécial : gestion du patrimoine immobilier de l'État ;

- compte spécial : participations financières de l'État.

Lundi 3 décembre 2007

Ordre du jour prioritaire :

À 10 heures, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2008 :

Immigration, asile et intégration et article 45 : une heure et demie ;

Outre-mer et article 45 bis : trois heures ;

Défense : quatre heures.

Mardi 4 décembre 2007

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2008 :

Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales et articles 41, 41 bis et 41 ter : cinq heures ;

- compte spécial : développement agricole et rural ;

Culture : trois heures ;

- compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale.

Mercredi 5 décembre 2007

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

Ordre du jour prioritaire :

1°) Suite du projet de loi de finances pour 2008 :

Enseignement scolaire : trois heures et demie ;

Sécurité et article 48 octies : deux heures ;

Administration générale et territoriale de l'État : une heure ;

Relations avec les collectivités territoriales et articles 48 à 48 septies : deux heures ;

- compte spécial : avances aux collectivités territoriales ;

Sécurité civile : une heure ;

En outre, à 15 heures :

2°) Nomination des membres de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et à la création du cinquième risque.

Jeudi 6 décembre 2007

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2008 :

Développement et régulation économiques et articles 42 et 43 : deux heures ;

Pilotage de l'économie française : une demi-heure ;

Écologie, développement et aménagement durables et article 44 : six heures ;

- budget annexe : contrôle et exploitation aériens ;

- compte spécial : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ;

Politique des territoires : une heure et demie.

Vendredi 7 décembre 2007

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2008 :

Santé : une heure et demie ;

Sport, jeunesse et vie associative et articles 51 ter, 51 quater et 51 quinquies : deux heures ;

Recherche et enseignement supérieur et articles 46, 47 et 47 bis : trois heures et demie ;

Ville et logement et articles 60 et 61 : deux heures et demie.

Éventuellement, samedi 8 décembre 2007

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :

- Éventuellement, suite du projet de loi de finances pour 2008 : discussions reportées.

Lundi 10 décembre 2007

Ordre du jour prioritaire :

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2008 :

Discussion des articles de la deuxième partie non rattachés aux missions.

Mardi 11 décembre 2007

Ordre du jour prioritaire :

À 10 heures, à 16 heures et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2008 :

Éventuellement, suite et fin de la discussion des articles de la deuxième partie non rattachés aux missions ;

À 16 heures :

Éventuellement, suite et fin de la discussion des articles de la deuxième partie non rattachés aux missions ;

Explications de vote ;

Scrutin public à la tribune.

Mercredi 12 décembre 2007

Ordre du jour prioritaire :

À 10 heures :

1°) Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen du 14 décembre 2007 ;