Intervention de Hervé Novelli

Monsieur Détraigne, vous avez raison de souligner l’importance stratégique de la filière de l’industrie automobile française pour l’ensemble de notre économie. Je ne donnerai pas ici les chiffres qui le montrent, vous les connaissez aussi bien que moi.

Je souhaiterais plutôt, à partir des déclarations du Président de la République, auxquelles vous avez fait justement allusion, regarder vers l’avenir.

Le chef de l’État a mentionné les nombreux défis que doit relever l’industrie automobile et qui sont de trois ordres : défis environnementaux, défis énergétiques et défis industriels vont de pair, et les défis énergétiques rendent certainement nécessaire de modifier en profondeur notre modèle en ce domaine.

En 2009, le dispositif du bonus-malus automobile, qui oriente la consommation des Français vers les modèles sobres, sera maintenu. Son efficacité est avérée puisque les ventes d’un véhicule bénéficiant d’un bonus ont progressé de 50 % au premier semestre de 2008. Dès le 1er janvier 2009, un décret remplacera, pour les véhicules courants de l’État, la limite de puissance par un taux maximal d’émission de dioxyde de carbone par kilomètre, qui sera fixé à 130 grammes, c’est-à-dire le seuil de déclenchement du bonus.

Mais nous irons évidemment au-delà. Nous engageons dès maintenant un vaste plan de soutien aux véhicules « décarbonés » pour veiller à ce que soient réunies les conditions de leur implantation en France. J’en viens ainsi, monsieur le sénateur, à la question que vous avez posée, avec raison, et qui porte sur les conditions de la production, en France, de ces nouveaux véhicules.

Le Président de la République a annoncé la mobilisation, au cours des quatre prochaines années, de plus de 400 millions d’euros de financements publics consacrés exclusivement à la recherche et au développement de ces véhicules « décarbonés ». Bien évidemment, ces mesures sont à inscrire dans un cadre plus global, celui de la politique menée par le Gouvernement en matière d’innovation. Je citerai à ce titre la réforme du crédit d’impôt recherche et le développement des pôles de compétitivité.

En conclusion, monsieur le sénateur, je peux vous assurer que nous sommes parfaitement conscients du rôle stratégique que joue l’industrie automobile dans l’économie française. Nous sommes déterminés à la défendre et à faire en sorte que, dans les années qui viennent, la production de ces nouveaux véhicules puisse être localisée en France, ce qui serait très bénéfique pour l’économie en général, et pour l’emploi en particulier.