Intervention de Jacques Valade

Réunion du 30 juin 2006 à 9h30
Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information — Discussion générale

Photo de Jacques ValadeJacques Valade, président de la commission des affaires culturelles :

La commission mixte paritaire a donc joué ici son rôle, et il faut reconnaître le travail considérable qui a été réalisé en amont par notre rapporteur et par celui de l'Assemblée nationale, mais également en aval, lors même de la réunion de la CMP pour parvenir à ce résultat.

En introduction de son propos, le rapporteur nous disait que nous avions travaillé à l'écart des pressions et des dogmatismes, que nous avions cherché à nous adapter au temps présent, au temps de la société numérique.

Je remercie Michel Thiollière de la qualité de son exposé introductif, qualité reconnue d'ailleurs par M. le ministre. C'est véritablement dans cet esprit que nous avons travaillé.

Je me suis quelque peu formalisé de vos propos, monsieur Ralite. J'ai suffisamment de respect, vous le savez, envers votre talent, votre engagement, votre personne, pour me permettre de rappeler que le dogmatisme a régné pendant des décennies, notamment dans le domaine de la culture.

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