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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 20 octobre 2006 à 15h15
Secteur de l'énergie — Article 6, amendements 379 380 386 381 383 378 384 141
Adrien Gouteyron, président :En conséquence, les amendements n° 379, 380, 386, 381, 383, 378, 384 et 141 n'ont plus d'objet.
Je suis saisi de vingt et un amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
Les trois premiers sont identiques.
L'amendement n° 388 est présenté par MM. Coquelle et Billout, Mmes Demessine et Didier, M. Le Cam et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen.
L'amendement n° 553 est présenté par MM. Courteau, Reiner, Raoul, Pastor, Repentin, Ries, Teston et Bel, Mme Bricq, MM. Sergent, Rainaud, Piras, Dussaut, Mélenchon et Tropeano, Mmes Alquier, Herviaux, Printz, Demontès et Jarraud-Vergnolle, MM. Lagauche, C. Gautier et les membres du groupe Socialiste et apparentés.
L'amendement n° 712 est présenté par M. Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Supprimer le II de cet article.
La parole est à Mme Michelle Demessine, pour présenter l'amendement n° 388.
