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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 13 décembre 2004 à 16h00
Loi de finances pour 2005 — Articles de totalisation
Adrien Gouteyron, président :Tous les crédits afférents au budget général et aux budgets annexes étant examinés, le Sénat va maintenant statuer sur les articles qui portent récapitulation de ces crédits.
Le service de la séance a procédé à la rectification de l'état B, compte tenu des votes intervenus dans le cadre de la deuxième partie. Les états B et C ont été annexés au « dérouleur ».
J'appellerai successivement l'article 45, qui comporte le total des crédits du budget général ouverts au titre des services votés ; les articles 46 et 47, auxquels sont annexés les états B et C, qui récapitulent les crédits du budget général ouverts au titre des mesures nouvelles ; l'article 50, qui récapitule les crédits ouverts au titre des services votés des budgets annexes ; l'article 51, qui récapitule les crédits ouverts au titre des mesures nouvelles des budgets annexes.
DEUXIÈME PARTIE
MOYENS DES SERVICES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES
TITRE Ier
DISPOSITIONS APPLICABLES À L'ANNÉE 2005
I. - OPÉRATIONS À CARACTÈRE DÉFINITIF
