Intervention de Josselin de Rohan

C'est pourquoi je suis assez réservé sur l'idée selon laquelle on prélèverait une taxe sur les recettes de ces petits spectacles de musique traditionnelle. En effet, je vois comment agit la SACEM avec d'autres types de manifestations. §Si on étend ce genre de pratique à ces pauvres festivals traditionnels, qui ont quelquefois bien du mal à vivre, on les amputera d'une recette qui est pourtant nécessaire à leur survie.

J'entends bien que l'amendement de nos collègues Méhaignerie et Le Fur est trop extensif. C'est vrai, et je parle sous le contrôle de François Marc, on ne peut pas qualifier les Vieilles Charrues ou le Festival Interceltique de manifestations purement traditionnelles, encore que celui de Lorient soit, à mon avis, beaucoup plus traditionnel que les Vieilles Charrues, qui devient de moins en moins celte et de plus en plus international. Ce festival rassemble plus de 150 000 spectateurs à Carhaix chaque année et des artistes étrangers de renom y participent. Ces manifestations de grande ampleur ne doivent pas bénéficier du dispositif proposé par M. Gaillard.

Selon vous, monsieur le ministre, c'est la commission mixte paritaire qui trouvera la bonne définition. Pourtant, je reste un peu inquiet. Le ministère de la culture affirme que les fêtes traditionnelles étaient de facto exonérées du paiement de la taxe sur les spectacles. Mais le décret du 4 février 2004 n'est pas aussi clair que cela.

L'amendement de M. Gaillard permet de lever l'ambiguïté : il prévoit une exonération dont les modalités seront fixées par un décret. Moi, j'aurais souhaité un peu plus de précision car, vous l'avez dit tout à l'heure, monsieur le ministre, le diable est dans les détails !

Toutefois, comme il ne faut pas prolonger les débats - vous me pardonnerez d'avoir été un peu trop long -, je me rallie à l'amendement de M. Gaillard, en espérant que la commission mixte paritaire parviendra à préciser le dispositif.

Sinon, c'est très simple, monsieur le ministre, nous viendrons encore jouer du biniou sous vos fenêtres l'année prochaine pour essayer d'obtenir des exonérations !